MENTIONS LEGALES

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de la SARL ABCISS Conseil & Développement au capital de 80 000 €, inscrite au RCS de Lorient, dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR44404576373.

Organisme de formation déclaré 
N° d’activité DIRECCTE : 5356 0820156
N° d’autorisation d’exercice CNAPS : FOR-056-2022-03-01-20170590770

Siège social
22 ZA Mane Lenn – 56950 CRACH 
Tél : 02 97 30 08 23 

Directeur de publication : Eric BOULAIS

Hébergement 
L’hébergement de abciss.com est assuré par la société OVH. Plus d’informations sur www.ovh.com.

Création 
Bindi Création
www.bindi-creation.com

Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Abciss Conseil & Développement. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Déclaration à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro [A compléter]

Adressage d’offres commerciales
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’ils peuvent exercer de la manière suivante :

– par email formateurs@abciss.fr
– par courrier à l’adresse suivante : ABCISS – 22 ZA Mane Lenn – 56950 CRACH